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Conditions générales de vente

Pépinière d'un Songe/Sophie Arduino
905 chemin de grange blanche
69610 Meys
0623353672
pepiniered1songe@gmail.com
SIRET : 84798764100010
TVA Intra : FR 01 847987641

Les Conditions Générales de Vente détaillées ci-dessous s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de Pépinière d'un Songe/Sophie Arduino pour l'ensemble des produits et services proposés sauf accord écrit préalable différent.
Les présentes conditions générales de vente sont systématiquement proposées à la connaissance de chaque acheteur pour lui permettre de passer commande. En conséquence, le fait de passer commande, implique l'adhésion entière et sans réserve de l'acheteur à ces conditions générales de vente.

Toute condition contraire posée par l'acheteur sera donc, à défaut d'acceptation expresse, inopposable au vendeur quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.

Les conditions générales de vente sont consultables en ligne.
Si vous souhaitez recevoir par courrier nos conditions générales de vente, veuillez en faire la demande par mail, courrier ou téléphone.

Les prix sont indiqués en euros et TTC (toutes taxes comprises) hors participation aux frais de port et d’expédition (voir art 7 – Livraison).
Pépinière d'un Songe peut être amenée à modifier ses prix à tout moment mais s’engage à ce que les produits soient facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande sous réserve des disponibilités à cette date et de son paiement effectif.
Pépinière d'un Songe se réserve le droit de traiter de façon prioritaire les commandes traitées par carte bancaire.
Les produits demeurent la propriété de Pépinière d'un Songe jusqu’au paiement complet du prix.

Pépinière d'un Songe propose à ses clients 3 modes de commande :


- Par Internet, sur le site www.pepiniere-songe.fr
- Par courrier postal en adressant bon de commande et règlement à l’adresse : Pépinière d'un Songe/Sophie Arduino 905 chemin de grange blanche 69610 MEYS
- Par courrier électronique

Les commandes passées par courrier postal doivent impérativement être datées et signées.

2.1. Informations
Les informations délivrées par l’acheteur lors de la prise de commande engagent celui-ci. En cas d’erreur ou de mention incomplète dans le libellé des coordonnées du destinataire,  Pépinière d'un Songe ne saurait être tenue pour responsable de l’impossibilité d’effectuer la livraison dans les délais indiqués lors de la commande.

2.2. Offres
Les offres de produits sont valables dans la limite des stocks disponibles.

Les photos des produits présentés sur le site sont des reproductions les plus fidèles possibles. Pépinière d'un Songe ne peut être tenue pour responsable de différences mineures.

2.3. Réserve
Pépinière d'un Songe se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
Dans le cas de litige en cours et hors paiement - tel que retard de livraison, qualité du produit livré… -  Pépinière d'un Songe peut être amenée à revoir avec le client les conditions du traitement d’une nouvelle commande.

3.1. Validation

Après le processus de commande, le fait de « valider » signale l’acceptation complète de la commande ainsi que de présentes conditions générales de vente sans aucune réserve.

3.3. Délai de rétractation
La garantie du droit de retour s'applique à tous les produits n'étant pas susceptibles de se détériorer rapidement.

La plante est un produit vivant et périssable. Le droit de rétraction ne s'applique pas. En aucun cas, nous acceptons les retours pour cette raison.

Par contre une commande non expédiée peut être annulée avant le jour de l'expédition. Elle est alors intégralement remboursée (voir article 3.2)

3.2. Annulation et modification
Pour toute demande d’annulation ou de modification d’une commande avant son expédition, contactez la pépinière le plus rapidement possible :
- par e-mail : pepiniered1songe@gmail.com
- par téléphone au 0623353672

Si la commande est déjà en cours d’expédition ou en cours de préparation (plantes dépotées ou/et emballées), Pépinière d'un Songe se réserve le droit de refuser l’annulation ou la modification d’une commande.

En cas de rupture de stock, Pépinière d'un Songe en informera le client au plus vite pour lui proposer soit :
- de remplacer le produit manquant par un produit de prix équivalent,
- de faire un avoir équivalent au montant du (des) produit(s) indisponible(s) utilisable lors d'une prochaine commande (hors frais de port).
- de modifier le montant de la commande passée, en déduisant du total le montant du(des) produit(s) manquant(s), et en le remboursant soit directement sur carte bancaire, soit par chèque en fonction du mode de règlement choisi par le client.

Les modes de paiement acceptés par Pépinière d'un Songe sont les suivants :


Carte bancaire

Chèque bancaire ou postal

Avoir / chèque cadeau Pépinière d'un Songe

6.1. Transactions bancaires
En ligne : transaction sécurisée grâce au système de paiement Stripe ou PayGreen.
Lorsque vous saisissez vos coordonnées bancaires, vous êtes directement en liaison avec le serveur de paiement. Pépinière d'un Songe ne connaît donc pas votre numéro de carte bancaire et celui-ci n'est pas stocké sur son serveur.
En outre, toutes les informations qui sont échangées avec le système de paiement sont cryptées grâce au protocole SSL et ne peuvent être interceptées ou modifiées.
A la fin de la transaction, vous recevez un ticket électronique, reprenant tous les éléments du paiement et le résultat de la demande d'autorisation bancaire (transaction acceptée ou annulée).

6.2. Protection du consommateur payant par carte bancaire.
Pour vous garantir des achats en toute sécurité, Pépinière d'un Songe met en place toutes les procédures nécessaires à votre protection contre l’utilisation frauduleuse de votre carte bancaire.
Site de paiement sécurisé
Contrôle et blocage des commandes identifiées comme frauduleuses
Contrôle et blocage des adresses IP identifiées comme frauduleuses

En cas de débit frauduleux constaté sur votre compte bancaire, il est recommandé d’adresser un courrier recommandé à votre établissement bancaire dans les plus brefs délais afin de faire régulariser la ou les opérations constatées.

Toutes les plantes et produits sont préparés à la demande et directement expédiés depuis le lieu de production à savoir la pépinière d'un Songe.
Dans votre intérêt, les expéditions peuvent être décalées par rapport à la date indiquée lors de la commande en fonction de conditions climatiques (grands froids ou canicule) ou d’information de perturbations sur le réseau postal.

Les commandes sont expédiées par la poste, dans l'ordre de leur réception et dans la limite des stocks disponibles.
Pépinière d'un Songe peut être amenée à changer le transporteur annoncé lors de la commande si toutefois un événement imprévu était susceptible de gêner la bonne livraison de la commande (grève, perturbation routière…).

Les plantes et produits peuvent également être récupérés directement à la Pépinière (sur rendez-vous par mail ou téléphone) ou lors de notre présence sur une foire aux plantes, marché ... (voir la rubrique agenda). Pour cela il convient d'indiquer ce mode de retrait lors de la commande.

7.1. Zone et tarifs de livraison

Zone de livraison : France métropolitaine

Pour une livraison en dehors de cette zone, veuillez contacter la pépinière.

La pépinière facture le temps de préparation. Les emballages sont généralement constitués de cartons recyclés. Vous ne payez que les frais de port et la préparation.

7.2. Processus de commande et livraison


La livraison est effectuée dans le délai indiqué lors de la commande, par la remise directe du produit au destinataire annoncé ou dépôt en boîte aux lettres pour les petits paquets. En cas d'absence le colis peut être à récupérer dans votre bureau de Poste lorsque l'envoi a été confié à ce prestataire. Dans ce cas un avis de passage vous sera délivré dans votre boîte aux lettres, nécessaire au retrait du colis.
La signature d'un accusé de bonne réception par le destinataire identifié peut être demandée.

Si la livraison devait être assurée par transporteur privé, la pépinière d'un Songe vous donnera les informations nécessaires afin de le contacter.

Pour une commande « cadeau » ou « adresse de livraison différente de l’adresse de facturation », il est recommandé de contrôler dans la rubrique « livraison » les coordonnées de la personne à contacter pour parfaitement réaliser cette livraison.

En cas d'adresse incomplète, de mauvaise adresse, de refus du colis par le destinataire ou de manque d'information entraînant une impossibilité de livrer le produit au destinataire en temps et en heure, Pépinière d'un Songe ne pourra être tenue pour responsable de la qualité finale de cette livraison. Si ce manque d'information entraîne une deuxième présentation au destinataire, Pépinière d'un Songe peut être amenée à demander au client les frais correspondants à cette deuxième livraison.

En cas d'absence du destinataire et de mise en instance du colis, Pépinière d'un Songe ne pourra être tenue pour responsable de la qualité finale de la livraison si le destinataire tarde à retirer son colis auprès des services concernés.

7.3. Incidents de livraison
Toute réclamation concernant le nombre, le contenu et l'état des colis doit être notifiée au transporteur lui-même sur le bordereau de livraison et nous être communiquée dans les 7 jours suivant la réception du colis.
En situation de retard de livraison avérée par rapport à la date indiquée lors de la commande, nous vous remercions de prendre contact avec nous afin de faire ouvrir une enquête de livraison auprès du transporteur concerné.
Concernant plus particulièrement les végétaux, la date de livraison indiquée sur le bon de commande est susceptible de changement si les conditions météorologiques ou de culture ne permettent pas l’envoi de la commande dans de bonnes conditions.

Pour faire enregistrer une réclamation, veuillez indiquer vos coordonnées, votre numéro de facture, les références du ou des produit figurant sur la facture et préciser les motifs de votre réclamation en me contactant par mail, par téléphone ou par courrier.

8.1. Expédition

Les commandes sont traitée dans l'ordre d'arrivée, celles réglées directement en ligne étant susceptibles d'être traitées en priorité à celles réglées par chèques.

Étant donné la taille de la structure je ne peux garantir un délai de traitement surtout en période de forte activité, cependant pour une demande urgente n'hésitez pas à me contacter par mail ou téléphone. Le temps d'envoi moyen après commande est de 4 à 15 jours, néanmoins je fais toujours le maximum pour que les plantes soient expédiées le plus rapidement possible.


Votre colis n'est préparé que la veille ou le jour de l'expédition.


Vous bénéficiez d'une fraîcheur maximale grâce à la livraison à domicile en 48h – délai habituellement constaté à compter de la remise de votre colis au transporteur - par Colissimo.
Le service Colissimo est valable dans les périodes normales de livraison à l'exception des dimanches et jours fériés. Les livraisons sont assurées du lundi au vendredi entre 8h et 16h, et le samedi entre 8h et 12h.
Le délai de 48h est le délai constaté hors perturbations sur le réseau postal.

8.2. Qualité, Fraîcheur & Garantie, préparation des végétaux avant expédition

Les plantes qui sont vendu sont toutes produites et cultivées dans la pépinière, dans des conditions qui garantissent au mieux leur reprise dans votre jardin. 

L'ensemble des végétaux est par ailleurs cultivé en agriculture biologique et certifié par Ecocert. Certaines nouvelles introduction peuvent être 'En conversion vers l'agriculture biologique'. C'est à dire que les règles de production de l’agriculture biologique sous le contrôle d’un organisme certificateur ont été suivi, mais que ces plantes ne bénéficie pas encore de la mention « bio ». Cette période transitoire est de 2 à 3 ans.


Pépinière d'un Songe ne peut être tenue responsable des mauvaises conditions climatiques et/ou géologiques (terrain mal adapté, terre de mauvaise qualité…) et de mauvaises conditions de plantation qui nuiraient au bon développement des plantes fournies.

A réception de votre colis, si vous considérez qu’une plante vous a été livrée en mauvais état ou malade, Pépinière d'un Songe s’engage à étudier votre demande sur la base de photos que vous aurez adressées par mail ou courrier et de procéder à son échange ou à son remboursement.

Afin de réduire les frais de port au strict minimum et de limiter les risques de casse lors du transport,la plupart des pots des plantes et une partie de la terre sont enlevés. Les racines et parties végétatives sont emballées de manière à éviter le dessèchement et amortir les chocs éventuels. Si pour une raison ou une autre vous souhaitez malgré tout recevoir les plantes en pot, merci d'en faire la demande soit directement par formulaire sur notre site Internet, soit par e-mail ou encore par téléphone. Les frais de port en seront peut-être affectés (augmentation du poids du colis) et le client s'engage à accepter le règlement des frais supplémentaires inhérents à sa demande. Il faut noter que le risque de casse est plus élevé lorsque les plantes sont envoyées avec leurs pots. Retirer les pots permet également de les recycler à volonté dans les cultures puisque, en France, ceux-ci ne sont pas recyclés mais brûlés ou enfouis.

A réception il est conseillé de déballer les plantes au plus vite, notamment les parties végétatives qui ont besoin d'air et de lumière. Le film protégeant la motte et les racines peut être conservé jusqu'au moment de la plantation si cette dernière ne peut s'effectuer de suite.

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. Les photographies et les textes illustrant les produits présentés sont le plus fidèles possibles aux articles qui vous seront expédiés.
Pépinière d'un Songe ne peut cependant être tenue pour responsable de différences mineures.

Pépinière d'un Songe ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas d’événement imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat (perturbation, grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communication, inondation, incendie…) ou de faute du client.
Naturellement, Pépinière d'un Songe s’engage à faire le maximum pour mettre en place une solution visant à remplir le contrat convenu dans les délais les plus rapides.

Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers des sites partenaires, ces derniers sont seuls responsables de leurs contenus.

Toutes les informations diffusées dans les pages web sont données à titre gracieux et ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de Pépinière d'un Songe si vous n'obtenez pas les résultats attendus.

Le présent contrat est soumis à la loi française.

La langue du présent contrat est la langue française.
Le tribunal compétent en cas de litige sera celui du lieu de domicile du défendeur ou, au choix du défendeur, du lieu de livraison effective du produit.

Le respect de votre vie privée est garanti conformément à la déontologie et à l’engagement de Pépinière d'un Songe.

* Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, d’opposition et de rectification des données vous concernant.

Contact

Pépinière d'un Songe

905 Chemin de Grange Blanche
69610 MEYS


06 23 35 36 72

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